Mentions légales

 

Url : www.thermes-lalechere.com Société des Eaux Thermales de La Léchère.

» Raison sociale : SA

» TVA Intracommunautaire : FR95 341 649 580

» Tél. : +33(0)4 79 22 60 30

» Email : contact@thermes-lalechere.com

» Date de 1ère mise en ligne : 29/04/2016

» Objet du site : Informatif

» Directeur de la publication, responsable légal : Christophe Arsant

» Responsable éditorial, webmaster : Styléo

» Conception, édition, direction artistique : Styléo

» Photographies :

  • Hôtel Radiana
  • Franck Ardito
  • Jeremy Wilson
  • Fotolia graphics
  • GoodShoot
  • Pierre Jacques

» Hébergement : OVH

Le site présente :

– Contenu informatif.
– Collecte de coordonnées personnelles en ligne

Loi informatique et liberté

Le site fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Liberté »).

Propriété et droits d’auteur

Le site et les informations qu’il contient est protégé par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l’autorisation préalable des ayants-droits par écrit (cela ne concerne pas l’utilisation dans le cercle de famille ni l’usage privé).

Conditions Générales

Le site www.lalechere.com est ci-après désigné comme le « Site » et la Société des Eaux Thermales de La Léchère – 73260 Aigueblanche – SEM au capital de 1 288 000 € – RCS Alberville B 341 649 580 – Etablissement habilité tourisme par arrêté préfectoral, sous le numéro HA 073 07 0003 – est ci-après désignée comme la « Société » dont les services peuvent être contactés à l’adresse contact@thermes-lalechere.com. L’utilisation du Site implique l’acceptation et le respect des conditions générales ci-après définies, régies par la loi française pour les règles de fond et de forme.

Confidentialité des données

Conformément à la législation française en vigueur et plus particulièrement à la loi du 6 janvier 1978 dite « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur vos données personnelles. Il peut être exercé auprès des services de la Société en utilisant l’adresse e-mail figurant en tête de ce document. Vous êtes tenu de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Vous devez notamment vous abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles vous pourriez accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Propriété intellectuelle

Le contenu du Site est la propriété exclusive de la Société ou de ses partenaires pour le contenu fourni par leurs soins. Tous les textes, toutes les images fixes ou animées : illustrations, animations, tous les sons, et autres, ainsi que sa forme, sont protégés par le droit français de la propriété intellectuelle et plus généralement par les traités et accords internationaux. Toutes les marques de commerce et noms commerciaux demeurent la propriété intellectuelle de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, représentation, enregistrement, diffusion ou autres utilisations même partielle des éléments du Site, par quelque procédé que ce soit, est, sauf accord exprès et écrit de la Société, strictement interdite. Cette restriction s’applique également aux scripts informatiques mis en oeuvre pour le fonctionnement du Site. Vous disposez cependant d’une dérogation vous permettant de reproduire des extraits du Site, sous réserve que cet acte soit motivé par un intérêt strictement personnel et dans le cadre d’une documentation personnelle. En ce cas, toute mention relative à l’existence de droits devra être conservée.

Sécurité

Vous reconnaissez utiliser le Site à vos risques et périls. La Société et ses fournisseurs d’information ne pourront être tenus pour responsables des dommages résultant de virus ou d’erreurs, voire de tout programme ou d’application qui serait incompatible avec l’infrastructure des matériel(s) et/ou logiciel(s) que vous utilisez, ni des dommages subis par le fait d’une panne, interruption de service, surcharge, négligence ou faute d’un tiers, ainsi qu’en cas d’évènements indépendants de la volonté de la Société.

Liens hypertextes

Aucun hyperlien ne peut être mis en place en direction de ce Site sans l’autorisation préalable de la Société, à solliciter à l’adresse figurant en tête de ce document. Les tiers souhaitant établir un lien vers l’adresse du Site doivent diffuser des informations, images et tout autre support en conformité avec l’ordre public et les bonnes moeurs et, de manière générale, conformes au droit français. En tout état de cause, la responsabilité de la Société ne pourra être engagée au titre du contenu de sites tiers, des dommages directs ou indirects causés par leur utilisation, que ceux-ci aient établis un lien hypertexte vers le Site, ou inversement que le Site ait mis en place un lien hypertexte pointant sur l’un de ces sites.

Publicité

Les échanges ou relations que vous pourriez initier et entretenir avec des annonceurs publicitaires présents sur le Site sont sous votre seule responsabilité. La Société ne saurait être responsable des dommages, préjudices et conséquences des transactions ou opérations liées à ces annonceurs.

Indemnisation

Vous acceptez de garantir et d’indemniser la Société contre toute action ou réclamation d’un tiers en raison de votre utilisation du Site ou de son contenu, de votre non-respect d’une des présentes conditions d’utilisation ou de votre communication d’informations non sollicitées.